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Compte-rendu intermédiaire de gestion.docx
Compte-rendu financier de subvention.pdf
Modèle plan de financement.xls
Modèle délégation de pouvoir.docx
Modèle compte de résultat.xls
Modèle budget prévisionnel de fonctionnement.xls
Attestation de conformité.docx
Votre association a été subventionnée : le compte rendu financier de subvention est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2023, il faut renvoyer ce document au Département des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2024). Le compte rendu financier de subvention doit obligatoirement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.
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DITAS / SAPM / ASELL_ASELL CD_ARL_ALL
Modalités
Annexe 1 - les publics du PDALHPD.pdf
Annexe 3 - les différents types d'actions sociales.pdf
Annexe 2 - cadre de référence des interventions du TS.pdf
Cadre de référence 2025.pdf
Pièces techniques
Liste des pièces techniques.pdf
Modèle bilan final ALL auto-réhabilitation accompagnée et lutte contre la précarité énergétique.docx
Modèle Bilan final ASC - ARL.docx
Modèle Bilan final ASELL généraliste et à public spécifique.docx
Modèle Bilan ASELL renforcé.docx
Modèle Bilan final ASELL diagnostic - Courte durée.docx
Projet d'action 2025.docx
Modèle Tableau - liste des ménages.xlsx
Tableau trimestriel d'actualisation des ETP des travailleurs sociaux.xlsx
DITAS / Service de l’action sociale
Projet d'action 2025.doc
Modèle Bilan final.docx
DITAS / Aide alimentaire
Dossier de candidature AAP 2024-2027.docx
Chasse
Détail dépenses chasse.docx
Culture
Activites pluridisciplinaires
Lieux pluridisciplinaire et tiers lieux 2025.doc
Arts visuels et dispositif salles de cinema
Aide aux salles de cinéma 2025.doc
ARTS PLASTIQUES structures de monstration 2025.doc
ARTS VISUELS Foires manifestations biennales 2025.doc
Festivals rencontres ciné 2025.doc
Chorales et enseignement artistique
FICHE Projet Enseign Artistique et pratique amateur 2025.doc
FICHE Projet chorales 2025.doc
FICHE Fonctionnement structures Enseign Artistique 2025.doc
FICHE Fonctionnement chorales 2025.doc
Culture provencale
Questionnaire Aide à la Creation Culture provencale.docx
Questionnaire Fonctionnement Culture provencale.docx
Questionnaire Projet Manifestation Culture provencale.docx
Monuments historiques et patrimoine non protege
IMPRIME PNP 2025.doc
IMPRIME MH 2025.doc
Spectacle vivant
Fiche aide aux compagnies artistiques 2025.docx
Fiche festivals manifestations 2025.doc
Fiche lieux de création et de diffusion 2025.doc
Insertion
Budget prévisionnel de fonctionnement.doc
Fiche description de l'action.docx
Demande de subvention.doc
Tableau de personnel.doc
Plan de financement : aide au démarrage.doc
Jeunesse
Jeunesse - investissement.docx
Jeunesse - fonctionnement.docx
Jeunesse - manifestation.docx
Jeunesse - projet spécifique.docx
Relations Internationales
Fiche complémentaire au dossier de demande de subvention départementale.docx
Sport
Formulaire - comité 2025.docx
Formulaire - fonctionnement sport 2025.docx
Formulaire - fonctionnement sport club Omnisport 2025 (à partir de 3 affiliations distinctes).docx
Formulaire - fonctionnement A.S UNSS 2025.docx
Formulaire - projet spécifique 2024-2025.docx
Formulaire - investissement sport 2025.docx